Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES
BIOPORC, SAS

Numéro de dépôt :
3456511
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/10/2026
Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES de BIOPORC

Présentation de la marque Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC domicilié(e) ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 374 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOPORC, M. JOREAU Olivier domicilié(e) ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

La marque Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

BIOPORC a également déposé les autres marques suivantes : Le bio des éleveurs , Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER , Le bio des producteurs , LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE


BIOPORC, SAS - ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 382374759


BIOPORC, M. JOREAU Olivier - ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632855 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Plats préparés à base de viande de boissons et de legumes tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; tous ces services fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou elaboree à partir de produits qui en sont issus.